AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17111126 / Commissions

Données générales de la session 17111126

Commissions



Pour classer le tableau sur plusieurs colonnes, appuyer sur la touche "MAJ".
Nom figurant dans le texte Nom Normalisé
Pour les affaires extraordinaires Commission des affaires extraordinaires
Pour dresser le cahier de doléances qui doit être présenté au roi l'année prochaine Commission pour dresser le cahier de doléances ou pour exposer les plaintes de la province
Pour porter le cahier de doléances qui doit être présenté au roi Commission pour porter le cahier de doléances ou les plaintes de la province
Pour clore les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays, ainsi que ceux de la dépense faite aux troupes ayant logé par étape dans la province (bureau des comptes) Bureau des comptes
Pour arrêter le compte de la fourniture faite par étape aux recrues, faire l'apurement des comptes du trésorier de la Bourse et vérifier si les changements des parties ont été faits sur l'état des dettes de la province (bureau des recrues) Bureau des recrues
Pour renouveler le bail de l'étape générale Commission de l'étape
Pour dresser la ligne d'étape Commission de l'étape
Pour examiner l'état des manufactures et ce qui peut bonifier le commerce Commission des manufactures
Pour examiner l'état des travaux publics Commission pour les travaux publics
Pour vérifier les départements des impositions faites par les assiettes des diocèses Commission pour vérifier les impositions des diocèses
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations du don gratuit et de la capitation Commission pour porter la délibération du don gratuit
Pour renouveler le bail de la ferme générale de l'équivalent Commission pour l'équivalent
Pour l'affaire de la capitation Commission pour la capitation
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse
Pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne
Pour les affaires qui seront portées à la juridiction contentieuse Commission pour les affaires contentieuses
Pour examiner les titres des envoyés des barons et les contestations sur l'entrée des députés du tiers état Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Pour faire une enquête secrète sur la noblesse de M. de Vogüé du côté maternel Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Pour visiter Monsieur de Margon, lieutenant de roi dans la province Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour saluer le duc de Roquelaure, commandant en chef dans la province et commissaire pour le roi Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour visiter Monsieur Faure, trésorier de France à Montpellier Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour visiter Monsieur de Boyer, trésorier de France à Toulouse Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour visiter Monsieur Bon, premier président de la cour des Aides Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour visiter le sieur de Villars, envoyé de Polignac, dangereusement malade Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour saluer Monsieur de Basville, intendant, commissaire pour le roi aux Etats Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour travailler pendant l'année à l'apurement des comptes de feu M. de Pennautier Commission ad hoc pour affaires diverses : succession des trésoriers de la Bourse
Pour régler les affaires de la succession de Pennautier Commission ad hoc pour affaires diverses : succession des trésoriers de la Bourse
Pour liquider la dépense des fourrages Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour liquider le droit d'avance du don gratuit que le trésorier de la bourse doit payer au trésor royal mois par mois et examiner ce qui doit être imposé Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour régler l'affaire de l'affranchissement des tailles Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour procéder pendant la tenue des Etats prochains à l'examen des impositions de l'année présente 1712 Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour examiner l'état des haras Commission ad hoc pour affaires diverses : haras