AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibération 16510803(03)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16510803(03)
CODE de la session 16510731
Date 03/08/1651
Cote de la source C 7106
Folio 082v
Espace occupé 0,1 p.

Texte :

Il a esté resolu qu'il sera estably un courier extraord(inai)re, aux fraix et despans de la province, de Montpelier a Carcassonne pandant la tenue des estatz.

Organisation matérielle de la session 16510803(03)
Dépenses
Un courrier extraordinaire est établi aux frais de la province entre Carcassonne et Montpellier Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province