TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 16530317 / Secteurs / Rubriques / Catégories / Délibérations / Délibération 16530329(01)

Délibération 16530329(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16530329(01)
CODE de la session	16530317
Date	29/03/1653
Cote de la source	C 7106
Folio	218r
Espace occupé	0,1

Texte :

Du samedy vingt neufviesme jour du mois de mars, president Monseigneur l'evesque d'Alby.
La lecture du procès verbal de l'année derniere a esté commancée.

Discipline	16530329(01)
Déroulement des séances
Commencement de la lecture du procès-verbal de l'année dernière	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province