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TRI DE RÉSULTATS


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Délibération 16581115(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16581115(01)
CODE de la session 16581021
Date 15/11/1658
Cote de la source C 7123
Folio 31v
Espace occupé 0,1

Texte :

Du vendredy 15e dud. mois de novembre, prezidant Monseigneur l'archevesque de Narbonne,
La seance a esté employée a la lecture du proces verbail de l'année derniere et le reste a conferer sur pluzieurs affaires de la province.

Discipline 16581115(01)
Déroulement des séances
Lecture du procès-verbal de l'année dernière et discussion de "plusieurs affaires de la province" Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province