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TRI DE RÉSULTATS


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Délibération 16591112(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16591112(01)
CODE de la session 16591001
Date 12/11/1659
Cote de la source C 7125
Folio 037v
Espace occupé 0,15

Texte :

Du mecredy 12e nouvembre, presidant Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne.
La lecture du procès verbal de l'année derniere a esté continuée et le reste de la seance a esté employée a conferer sur les affaires de la province.

Discipline 16591112(01)
Déroulement des séances
Lecture du procès-verbal de l'année dernière et discussion sur les affaires de la province Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province