TRI DE RÉSULTATS

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Délibération 16591115(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16591115(01)
CODE de la session	16591001
Date	15/11/1659
Cote de la source	C 7125
Folio	041r
Espace occupé	0,1

Texte :

Du samedy 15e nouvembre, presidant Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne.
La lecture du procès verbal a esté continuée et lecture a esté faicte des deliberations prinses la semaine derniere.

Discipline	16591115(01)
Déroulement des séances
Lecture du procès-verbal et des délibérations prises la semaine dernière	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province