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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibération 16591204(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16591204(01)
CODE de la session 16591001
Date 04/12/1659
Cote de la source C 7125
Folio 051v
Espace occupé 0,1

Texte :

Et le reste de la seance a esté employée a la lecture du procès verbal de l'année derniere.

Discipline 16591204(01)
Déroulement des séances
La séance a été employée à conférer des affaires de la province Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province