TRI DE RÉSULTATS

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Délibération 16591206(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	16591206(01)
CODE de la session	16591001
Date	06/12/1659
Cote de la source	C 7125
Folio	051v
Espace occupé	0,1

Texte :

Du samedy 6e decembre, presidant Monseigneur l'archevesque de Th(o)l(os)e.
Le reste de la seance a esté employée a conferer des affaires de la province.

Discipline	16591206(01)
Déroulement des séances
La séance a été employée à conférer des affaires de la province	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province