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TRI DE RÉSULTATS


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Délibération 16610126(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16610126(01)
CODE de la session 16610124
Date 26/01/1661
Cote de la source C 7125
Folio 129r
Espace occupé 0,15

Texte :

Du mecredy 26e dud. mois de janvier, prezidant Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne.
Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne, prezidant des Estatz, a reglé l'heure de l'assamblée a sept heures et demy du matin et a deux de relepvée.

Discipline 16610126(01)
Déroulement des séances
Le président des Etats a réglé l'heure du début des séances à 7 heures 30 le matin et 14 heures l'après-midi Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province