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TRI DE RÉSULTATS


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Délibération 16610126(05)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16610126(05)
CODE de la session 16610124
Date 26/01/1661
Cote de la source C 7125
Folio 129v
Espace occupé 0,2

Texte :

Les Estatz ayant esté advertis que le sieur Dutil, vicaire general de Rieux, s'estant mis en chemin pour venir aux p(rese)ntz estatz est tombé malade au lieu de Villenouvelle, ont desliberé que son vicariat sera leu prezentement et le sieur Dutil receu dans ceste assamblée, quoy qu'il vienne après la procession, l'ayant dispensé de la rigueur du reglement a cause de son indispo(siti)on.

Qualité des membres 16610126(05)
Vicaires des prélats
Le vicariat du sieur Dutil, vicaire général de Rieux, sera lu, bien que celui-ci soit tombé malade à Villenouvelle en se rendant aux Etats ; il est dispensé de la rigueur des règlements et autorisé à arriver après la procession Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province