AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibération 16620304(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16620304(01)
CODE de la session 16620103
Date 04/03/1662
Cote de la source C 7132
Folio 135v
Espace occupé 0,15

Texte :

Du samedy 4e dud. mois de mars, presidant Monseigneur l'evesque de Viviers.
Lecture a esté faitte des desliberations prinzes pandant la sepmaine derniere et le reste de la sceance employée a conferer des affaires de la province.

Discipline 16620304(01)
Déroulement des séances
Lecture des délibérations de la semaine précédente et discussion sur les affaires de la province Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province