AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16801107 / Secteurs / Rubriques / Catégories / Délibérations / Délibération 16801220(005)

Délibération 16801220(005)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16801220(005)
CODE de la session 16801107
Date 20/12/1680
Cote de la source C 7207
Folio 62v
Espace occupé 0,6

Texte :

Monseigneur l'evesque d'Usez a dit qu'en consequence des ordres que les Estatz avoient donné aux dioceses de Nismes et d'Usez pour faire reparer leurs grands chemins et les rendre praticable pour la commodité du commerce, lesditz dioceses avoient fait travailler aux reparations qui estoient a faire au grand chemin qui va de la ville de Nismes a Usez par S[ain]t Nicolas et celle d'Usez au S[ain]t Esprit, pour lesquelles lesditz dioceses avoient employé des sommes assez considerables, mais comme ces reparations n'estoient pas entierement achevéez et qu'il estoit necessaire que ces dioceses fissent un nouveau fonds pour les mettre a leur perfection, principalement le diocese d'Usez pour reparer quelques endroitz qu'il y a entre la ville de Bagnolz et celle du S[ain]t Esprit, ces dioceses supplient l'assemblée de trouver bon qu'ilz fissent les fonds necessaires pour l'achevement desdites reparations.
Sur quoy a esté deliberé que lesditz dioceses de Nisme et d'Usez continueront a faire reparer leurs grands chemins pour les mettre en bon estat, declarant n'entendre empescher qu'ilz imposent dans leur assietes prochaines les sommes qui seront necessaires pour cela, et d'autant que l'assemblée a esté informée que plusieurs personnes se plaignent de ce que le chemin qui va de la ville du Puy a Clermond en Auvergne estoit impraticable, les Estatz ont exhorté ledit diocese du Puy de le faire reparer pour la commodité du public.

Economie 16801220(005)
Travaux publics
Refus d'accéder à la demande des dioc. de Nîmes et Uzès de contribuer aux répar. des chemins Nîmes/Uzès et Uzès/St-Esprit : ces diocèses imposeront les sommes nécessaires ; celui. du Puy sera exhorté de faire réparer le chemin Le Puy/Clermont en Auvergne Action des Etats

Travaux publics et communications