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Délibération 17101129(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17101129(01)
CODE de la session 17101127
Date 29/11/1710
Cote de la source C 7353
Folio 2v-3r
Espace occupé 0,1

Texte :

Du samedy vingt neufiesme novembre, president Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne.
Monseigneur l'archevesque de Narbonne, president, a dit qu'il a receu des lettres d'excuze de Messeigneurs les evesques et de Messieurs les barons absens.

Qualité des membres 17101129(01)
Barons et baronnies
L'archevêque de Narbonne fait part à l'assemblée des lettres d'excuse que lui ont envoyées les barons absents Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province
Qualité des membres 17101129(01)
Prélats
L'archevêque de Narbonne fait part à l'assemblée des lettres d'excuse que lui ont envoyées les évêques absents Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province