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Délibération 17210131(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17210131(01)
CODE de la session	17210130
Date	31/01/1721
Cote de la source	C 7390
Folio	2r
Espace occupé	0,2

Texte :

Du vendredy trente unieme du mois de janvier, president Monseigneur l'archeveque d'Alby.
Lecture a été faite des lettres de vicariat des sieurs vicaires generaux et des procurations des sieurs envoyés de la noblesse, ensemble de celles des sieurs deputtés du tiers etat.

Qualité des membres	17210131(01)
Vicaires des prélats
Lecture des lettres de vicariat des vicaires généraux	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17210131(01)
Envoyés des barons
Lecture des procurations des envoyés de la noblesse	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17210131(01)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du tiers état	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province