TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 17521026 / Secteurs / Rubriques / Catégories / Délibérations / Délibération 17521028(07)

Délibération 17521028(07)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17521028(07)
CODE de la session	17521026
Date	28/10/1752
Cote de la source	C 7488
Folio	7v
Espace occupé	0,15 p.

Texte :

Lecture a été faite du reglement des Etats des années 1682 et suivantes concernant l'ordre et la discipline qui doivent etre gardés dans l'assemblée et M[gr] l'archevêque de Narbonne, president a exhorté ceux qui la composent d'etre exacts a les observer.

Discipline	17521028(07)
Déroulement des séances
Lecture du règlement des années 1682 et suivantes sur l'ordre et la discipline, que l'archevêque de Narbonne a exhorté l'assemblée à observer	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province