AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibération 17521114(07)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17521114(07)
CODE de la session 17521026
Date 14/11/1752
Cote de la source C 7488
Folio 39r
Espace occupé 1,5p.

Texte :

Monseigneur l'evêque de Montpellier a dit encore que tous les ouvrages de la grande route ou chemin du S(ain)t Esprit sont entierement finis depuis quinze ou seize mois, mais que ceux qui ont été faits depuis le S(ain)t Esprit jusqu'a Connaut ne sont pas encore receus et qu'il y a certaines parties que les entrepreneurs doivent retoucher pour les mettre en etat de perfection, qu'il sera dü plusieurs sommes aux entrepreneurs auxquels il a été passé differents baux depuis Connaut jusqu'a Bagnols, depuis Bagnols jusqu'a S(ain)t Nazaire et depuis S(ain)t Nazaire jusqu'au S(ain)t Esprit, qu'il y a aussi a payer des indemnités pour l'emplacement du nouveau chemin dans la partie de Connaut a Bagnols, mais qu'il ne sera pas necessaire de faire de nouveaux fonds a cet effet parce que ceux qui ont été faits en 1750, 1751 et 1752 ne sont pas consommés.
De sorte qu'il s'agit uniquement de deliberer de charger le Sieur Pitot, directeur des ouvrages, de proceder a la verification et reception des parties du chemin depuis Connault jusqu'au S(ain)t Esprit et a l'estimation des terres qui ont été prises pour son emplacement depuis Connault jusqu'a Bagnols, les autres ayant été acquittées, en observant que le sindic du d(ioce)ze d'Uzès doit être present ou duement appelé lors de la reception dud. chemin, a l'effet pour ledit diocese de pourvoir ensuite a son entretien, de quoy il doit être fait mention dans le procès verbal dud. S[r] Pitot.
Que par une deliberation des Etats du 30 decembre 1748, il fut determiné de placer des pierres miliaires de mille toises sur la ligne du grand chemin dans l'etendue de la senechaussée de Nismes, depuis le pont S(ain)t Esprit jusqu'a la croix de Bouzigues, que le devis en a été dressé par le Sieur Pitot et qu'il a été fait au bas dud. devis une soumission par M[rs] Carcenac et d"Assas, entrepreneurs du chemin de Connault a Bagnols, d'executer ce devis pour le prix de 24 livres pour chaque pierre, mais qu'il a paru plus convenable de charger le Sieur Pitot de faire des marchés particuliers a cet effet avec des maçons qui soient a portée des lieux ou lesdittes pierres doivent être placées, lesquels pourroient s'en charger a meilleur marché et que cette depense pourra être prise egalement sur ce qui reste en caisse des fonds qui ont été faits ci devant pour le chemin de Connault a Bagnols.
Ce qui a été deliberé conformement a l'avis de MM les commissaires.

Economie 17521114(07)
Travaux publics
Pitot fera la réception, en prés. du synd. du dioc. d'Uzès, des parties du chem. de Connaux au St-Esprit, estimera les terres prises pour la partie Connaux/Bagnols, traitera avec des maçons pour les pierres milliaires du chem. dans la sénéch. de Nîmes Action des Etats

Travaux publics et communications

Indemnisations et calamités 17521114(07)
Travaux publics
Pour les indemnités des terres prises par le grand chemin de Connaux à Bagnols, les fonds non consommés de 1750, 1751 et 1752 seront utilisés Action des Etats

Travaux publics et communications