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TRI DE RÉSULTATS


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Délibération 17590127(02)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17590127(02)
CODE de la session 17590125
Date 27/01/1759
Cote de la source C 7516
Folio 5v
Espace occupé 0,2

Texte :

Lecture à été faite de la procuration de Monseigneur le Prince de Conty, comte d'Alais, en faveur de M. Henry Pascal de St. Felix, lequel, étant entré dans l'assemblée, a pris sa place.

Qualité des membres 17590127(02)
Envoyés des barons
Lecture de la procuration et réception de Monsieur Henry Pascal de Saint-Félix, envoyé du prince de Conti, comte d'Alès Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province