AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibération 17590127(08)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17590127(08)
CODE de la session 17590125
Date 27/01/1759
Cote de la source C 7516
Folio 13r
Espace occupé 0,2

Texte :

Lecture a été faite des reglements des Etats des années 1662 et suivantes concernant l'ordre et la discipline qui doivent etre gardés dans l'assemblée, et Monseigneur l'Archevêque de Narbonne, president, a exhorté ceux qui la composent d'etre exacts à les observer.

Discipline 17590127(08)
Déroulement des séances
Lecture des règlements des Etats des années 1662 et suivantes sur l'ordre et la discipline que le président exhorte l'assemblée à respecter Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province