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Délibération 17611029(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17611029(02)
CODE de la session	17611022
Date	29/10/1761
Cote de la source	C 7529
Folio	013v
Espace occupé	0,3

Texte :

Monseigneur l'Archevêque de Narbonne, president, a dit que personne ne s'étant presenté pour remplir les places des baronnies de tour de Gevaudan, d'Ambres et d'Avejan, et ces places étant consequemment censées vacantes, il nomme suivant les droits que lui en donnent les reglements des Etats, le sieur de Beauvoir pour la baronie de tour de Gevaudan, le sieur de Belflou pour celle d'Ambres, et le s(ieu)r de Banne pour celle d'Avejan.

Qualité des membres	17611029(02)
Envoyés des barons
Nomination par l'archevêque de Narbonne du sieur de Beauvoir comme envoyé de tour du Gévaudan, du sieur de Belflou comme envoyé d'Ambres et du sieur de Banne comme envoyé d'Avejan	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province