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Délibération 17781126(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17781126(01)
CODE de la session	17781029
Date	26/11/1778
Cote de la source	C 7600
Folio	214
Espace occupé	0,3

Texte :

Du jeudi vingt-sixieme dudit mois de novembre, Président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, commandeur de l'ordre du Saint-Esprit.
Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Que M. le baron de Calvisson ne pouvant se rendre a cette assemblée, & que M. le baron de Senegas, nommé pour remplir la place d'envoyé de Lanta, n'ayant pas pu, par des circonstances particulières, rapporter les titres qui justifïent sa noblesse, il nomme, suivant le droit que lui en donnent les règlements, Monsieur le vicomte de Grave pour remplir la place d'envoyé de Calvisson & M. de Passius pour celle d'envoyé de Lanta, lesquels sont déjà entrés plusieurs fois aux Etats.

Qualité des membres	17781126(01)
Barons et baronnies
L'archevêque de Narbonne nomme le vicomte de Grave à la place d'envoyé du baron de Calvisson & M. de Passius pour celle d'envoyé de Lanta, le baron de Sénégas n'ayant pu, pour des raisons particulières, justifier sa noblesse & remplir cette dernière place	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province