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Délibération 17801201(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17801201(01)
CODE de la session	17801130
Date	01/12/1780
Cote de la source	C 7612
Folio	4
Espace occupé	0,2

Texte :

Du vendredi premier décembre, président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, commandeur de l'ordre du St. Esprit.
Lecture a été faite des lettres de vicariat des sieurs vicaires-généraux, et des procurations des sieurs envoyés de la noblesse et députés du tiers-état.

Qualité des membres	17801201(01)
Vicaires des prélats
Lecture des lettres de vicariat des vicaires généraux	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17801201(01)
Envoyés des barons
Lecture des procurations des envoyés de la noblesse	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres	17801201(01)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du tiers	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province