AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibération 17801223(15)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17801223(15)
CODE de la session 17801130
Date 23/12/1780
Cote de la source C 7612
Folio 224-225
Espace occupé 0,4

Texte :

Monseigneur l'archevêque de Narbonne, président, a dit : Qu'ayant observé durant le voyage qu'il a fait l'été dernier dans les Sevenes, combien il seroit utile d'y ouvrir des routes qui établiroient des communications plus directes, il avoit chargé les sieurs Boissonade et Gautarel, inspecteurs des travaux publics des dioceses de Mende et d'Alais, d'étudier et de former les projets de ces routes ; que ces deux inspecteurs ayant rempli cette mission, il croit convenable de les faire rembourser des frais qu'elle leur a occasionné et qu'il a en conséquence l'honneur de proposer à l'assemblée de l'autoriser à pourvoir à leur remboursement et au paiement de leur honoraire.
Ce qui a été approuvé par les Etats, en témoignant à Monseigneur le président combien ils sont reconnoissants de sa vigilance continuelle sur tout ce qui peut tendre au plus grand bien de la province.
Signé + Dillon, archevêque et primat de Narbonne, président.

Economie 17801223(15)
Travaux publics
Les E. autorisent l'archevêque de Narbonne à rembourser les frais des inspecteurs des travaux publics des dioc. de Mende & d'Alès auxquels il a demandé d'étudier les moyens d'améliorer les communications dans les Cévennes, suite à un voyage qu'il y a fait Action des Etats

Travaux publics et communications