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Délibération 17811215(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17811215(01)
CODE de la session 17811129
Date 15/12/1781
Cote de la source C 7617
Folio 115
Espace occupé 0,3

Texte :

Du samedi quinzième dudit mois de décembre, Président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, commandeur de l'Ordre du St. Esprit.
Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Que M. de Lacroix de Vagnas, auquel il avoit accordé un délai pour se rendre dans cette assemblée, étant déjà entré plusieurs fois aux Etats en qualité d'envoyé, se présente aujourd'hui avec la procuration de Monsieur le comte d'Alais.
Sur quoi, lecture faite de ladite procuration, M. de Lacroix de Vagnas a pris sa place, après avoir prêté serment en la forme ordinaire.

Qualité des membres 17811215(01)
Envoyés des barons
M. de Lacroix de Vagnas (qui est déjà entré plusieurs fois aux Etats) est admis à l'assemblée comme envoyé du comte d'Alès, le président lui ayant accordé un délai pour s'y présenter, et prête serment Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province