AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibération 17880118(39)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17880118(39)
CODE de la session 17871213
Date 18/01/1788
Cote de la source C 7643
Folio 596
Espace occupé 0,2

Texte :

Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Que la place d'architecte de la province se trouvant vacante par la mort du sieur Giral, il a l'honneur de proposer aux Etats le sieur Raymond, architecte du Roi, & de son Académie, dont les talents, le zèle & l'honnêteté sont également reconnus, pour remplacer ledit sieur Giral, & jouir, à compter du jour qu'il est décédé, des appointements attribués à cette place.
Ce qui a été ainsi délibéré.

Agents et bureaux des Etats et des diocèses 17880118(39)
Nomination
Le sieur Raymond, architecte du roi, est nommé architecte de la province en remplacement du sieur Giral, décédé Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province