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Délibération 17890119(02)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17890119(02)
CODE de la session	17890115
Date	17/01/1789
Cote de la source	C 7648
Folio	18
Espace occupé	0,15

Texte :

Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Qu’étant instruit des raisons qui empêchent Monsieur l'envoyé de Pierre-Bourg, & Monsieur l'envoyé de Calvisson de se rendre dans cette assemblée, il croit devoir leur accorder un délai de quinzaine.

Qualité des membres	17890119(02)
Envoyés des barons
Instruit des raisons qui empêchent l'envoyé de Pierre-Bourg et celui de Calvisson de se rendre à l'assemblée, l'archevêque de Narbonne leur accorde un délai de quinzaine	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province