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Délibération 17890212(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17890212(01)
CODE de la session 17890115
Date 12/02/1789
Cote de la source C 7648
Folio 282
Espace occupé 0,4

Texte :

Du jeudi douzieme dudit mois de février, Président Monseigneur l’archevêque et primat de Narbonne, commandeur de l’Ordre du St. Esprit.
Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président a dit : Qu'au moment que Monsieur le baron d'Avéjan se disposoit à se rendre dans cette assemblée, il avoit été forcé de différer son départ jusques à ce jour, à cause de la mort de Monsieur le marquis de Banne son père, auquel Mondit sieur le baron d'Avéjan avoit déjà succédé dans la baronnie de ce nom.
A quoi Mondit seigneur le Président a ajouté, qu'il croit devoir prévenir le vœu de l'assemblée en témoignant à Mondit sieur le baron d'Avéjan la juste & vive sensibilité que les Etats ont pris à la perte qu'il vient de faire.
Après quoi Monsieur le baron d'Avéjan a prêté serment en la forme ordinaire.

Qualité des membres 17890212(01)
Barons et baronnies
Le baron d'Avejan arrive en retard à cause de la mort de son père ; le président lui témoigne la part que les Etats prennent à sa perte Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province