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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17181215

Catégorie "Catastrophes"



Indemnisations et calamités
Catastrophes 		17190127(01)
Depuis quelques années l'Aude a entraîné un terrain considérable et menace d'emporter une partie du faubourg de Carcassonne Action des Etats
Indemnisations et calamités
Catastrophes 		17190218(19)
Ordonnance de Basville du 23/09/1717 pour l'achat de semences par le dioc. d'Alet destinées à des communautés touchées par la grêle, le diocèse devant se rembourser (avec les intérêts) sur ces communautés Action royale