AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16901025 / Catégories / Délibérations

Délibérations de la session 16901025

Catégorie "Dysfonctionnements"



Désordres
Dysfonctionnements 		16901108(01)
L'assemblée accepte le legs du sieur de Trémolet, ci-devant député de Montpellier aux Etats, destiné à "réparer en quelque manière tous les manquements qu'il pourrait y avoir fait", et fera dire une messe basse pour le repos de son âme Action des Etats