AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations de la session 17871213

Catégorie "Elevage"



Economie
Elevage
17871231(28)
Le diocèse de Lavaur est autorisé à imposer pendant deux années 500 l. pour fournir aux 3/4 de la dépense d'Arnaud Olivier, élève de l'Ecole royale vétérinaire d'Alfort près de Charenton Action des Etats

Economie
Elevage
17880110(10)
Les Etats accordent au sieur de La Capelle de Sénégas 900 l. pour l'entretien des 6 étalons de son haras de Berlats (65 juments saillies) et chargent le syndic du diocèse de Castres de les informer de l'état de ce haras en 1788 Action des Etats

Economie
Elevage
17880110(11)
Les Etats accordent au sieur Combes 1 200 l. pour l'entretien des 8 étalons de son haras de Lormarié (186 juments saillies en 1787) et chargent le syndic du diocèse de Castres de les informer de l'état de ce haras en 1788 Action des Etats

Economie
Elevage
17880110(12)
Les Etats accordent au sieur de Puységur 900 l. pour l'entretien des 6 étalons de son haras de Ledou (284 juments saillies) et chargent le syndic du pays d'Albigeois de les informer de l'état de ce haras en 1788 Action des Etats

Economie
Elevage
17880110(13)
Les Etats accordent au sieur Lecamus 1 200 l. pour l'entretien des 8 étalons de son haras d'Engasc, au diocèse de Lavaur (321 juments saillies) et chargent le syndic du diocèse de Lavaur de les informer de l'état de ce haras en 1788 Action des Etats

Economie
Elevage
17880110(14)
Pour la conservation des troupeaux, les diocèses accorderont 18 l. par tête de loup, 24 par tête de louve et 6 l. par louveteau, sur avance du receveur des tailles remboursable sur le fonds des dépenses imprévues ou par imposition consentie par les Etats Action des Etats