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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations de la session 17220108

Catégorie "Emoluments"



Prérogatives des membres
Emoluments
17220121(01)
Décision de payer les émoluments de l'entrée aux Etats aux consuls et députés des villes des diocèses de Mende et Alès, infectés par la contagion, qui n'ont pu venir à cause des cordons sanitaires Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Prérogatives des membres
Emoluments
17220316(04)
Il est accordé une montre supplémentaire aux vicaires généraux, aux envoyés des barons et aux députés du tiers (ceux qui sont présents) en raison de la cherté des vivres Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement