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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17611022

Catégorie "Emoluments"



Prérogatives des membres
Emoluments
17611126(02)
Les prélats, les barons et les députés du tiers sont prêts à abandonner, qui leurs pensions, qui leurs montres, pour payer les intérêts de l'emprunt fait pour construire le vaisseau de ligne offert au roi et pour soulager les contribuables Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Prérogatives des membres
Emoluments
17611128(02)
Les députés du tiers état ayant remontré combien ils souffraient de la réduction des montres, l'archevêque de Narbonne propose de leur payer une quatrième montre, ce qui est approuvé par acclamation Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement