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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17791125

Catégorie "Emoluments"



Prérogatives des membres
Emoluments
17791228(17)
L'archevêque de Narbonne accorde aux députés du tiers état une quatrième montre Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Prérogatives des membres
Emoluments
17791231(03)
Montres du tiers : 4 de 150 l. chacune, ce qui, avec ce que donnent les diocèses, fait 930 l. par député, soit 44 000 l. pour les montres (*7) Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement