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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations de la session 17801130

Catégorie "Emoluments"



Prérogatives des membres
Emoluments
17810105(25)
En réponse à la plainte des députés du tiers-état au sujet de la réduction des montres, l'archevêque de Narbonne propose de leur faire payer une quatrième montre, ce qui est approuvé Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement