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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17210130

Catégorie "Etape"



Affaires militaires
Etape
17210224(03)
Clôture du compte du bureau des recrues : la fourniture de l'étape de 1720 revient à 88 092 l. 10 s. Action des Etats

Affaires militaires
Etape
17210303(11)
Mention des diminutions de la fourniture de l'étape Action des Etats

Affaires militaires
Etape
17210305(05)
Narbonne, qui n'est pas sur la ligne de l'étape, a dû néanmoins loger les troupes revenant de Catalogne; elle doit au munitionnaire 5 236 l. 19 s. 5 d.; les Etats lui accordent 4 796 l., se fondant sur le prix fait à l'étapier Action des Etats

Affaires militaires
Etape
17210306(02)
Renvoi de l'examen de la demande d'indemnité de l'étapier général (cherté des denrées et fourrages, paiement en billets de banque, diminution des espèces) à la fin de son bail Action des Etats

Affaires militaires
Etape
17210306(09)
Impositions pour le salaire des personnes qui ont visité les lieux d'étape et paraphé les registres des revues et logements de troupes, et pour la reliure des registres dans les trois sénéchaussées Action des Etats

Affaires militaires
Etape
17210312(05)
Acceptation de la demande de Bessières de reporter le lieu de l'étape de cette communauté à celle de Buzet ; refus de changer le lieu d'étape d'Oupia, qui devra être secouru par le diocèse de Saint-Pons Action des Etats

Impôts
Etape
17210312(07)
Liquidation des sommes avancées par l'étapier pendant l'année 1720 (324 513 l. 16 s. 6 d., soit la moitié de celle payée l'année précédente), somme qui sera imposée avec la dépense des recrues Action des Etats