Affaires militaires Etape |
17210224(03) |
Clôture du compte du bureau des recrues : la fourniture de l'étape de 1720 revient à 88 092 l. 10 s. | Action des Etats |
Affaires militaires Etape |
17210303(11) |
Mention des diminutions de la fourniture de l'étape | Action des Etats |
Affaires militaires Etape |
17210305(05) |
Narbonne, qui n'est pas sur la ligne de l'étape, a dû néanmoins loger les troupes revenant de Catalogne; elle doit au munitionnaire 5 236 l. 19 s. 5 d.; les Etats lui accordent 4 796 l., se fondant sur le prix fait à l'étapier | Action des Etats |
Affaires militaires Etape |
17210306(02) |
Renvoi de l'examen de la demande d'indemnité de l'étapier général (cherté des denrées et fourrages, paiement en billets de banque, diminution des espèces) à la fin de son bail | Action des Etats |
Affaires militaires Etape |
17210306(09) |
Impositions pour le salaire des personnes qui ont visité les lieux d'étape et paraphé les registres des revues et logements de troupes, et pour la reliure des registres dans les trois sénéchaussées | Action des Etats |
Affaires militaires Etape |
17210312(05) |
Acceptation de la demande de Bessières de reporter le lieu de l'étape de cette communauté à celle de Buzet ; refus de changer le lieu d'étape d'Oupia, qui devra être secouru par le diocèse de Saint-Pons | Action des Etats |
Impôts Etape |
17210312(07) |
Liquidation des sommes avancées par l'étapier pendant l'année 1720 (324 513 l. 16 s. 6 d., soit la moitié de celle payée l'année précédente), somme qui sera imposée avec la dépense des recrues | Action des Etats |