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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17481121

Catégorie "Etape"



Affaires militaires
Etape
17481202(03)
Conditions du renouvellement des baux de l'étape et des voitures pour les équipages des troupes ; contrairement à ceux de 1746, ils seront séparés ; les adjudicataires devront présenter leurs cautions avant de faire leurs offres Action des Etats

Affaires militaires
Etape
17481212(05)
Adjudication le 9/12/1748 du bail de l'étape (pas d'adjud. provisoire, dont les délais permettent aux compagnies de s'entendre) au sr Chamand, de l'une des 5 compagnies en lice (prix différents suiv. que les troupes suivent la ligne de l'étape ou non). Action des Etats

Impôts
Etape
17481231(05)
Impos. de 352 150 l. 13 s. dues aux entrepren. de l'étape, d'un total de 149 056 l. 10 s. (voitures des troupes de France & d'Espagne, des soldats malades et convalesc., abonnem. des mouvem. intérieurs des troupes) et d'un total de 127 955 l (fourrages) Action des Etats

Affaires militaires
Etape
17490104(31)
Liste des lieux d'étape pour 1746 Action des Etats