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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17801130

Catégorie "Folie"



Santé et assistance
Folie 		17801212(06)
Autorisation au diocèse de Montpellier d'imposer 600 l. pour deux places surnuméraires d'insensés à l'Hôtel-Dieu ; cessation du paiement de 150 l. pour une orpheline folle, celle-ci étant morte Action des Etats