TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 17890115 / Catégories / Délibérations

Délibérations de la session 17890115

Catégorie "Gratifications"

Relations avec les commissaires du roi Gratifications	17890218(02)

Gratifications accordées aux commissaires du roi, à leurs secrétaires et commis (total : 63 900 l.)	Action des Etats

Agents et bureaux des Etats et des diocèses Gratifications	17890219(08)

Les Etats accordent 900 l. d'indemnité au sieur Daspect, inspecteur, pour le "travail extraordinaire" fourni dans l'inspection des travaux du canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire et pour la maladie qui en été la suite	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement