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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17091121

Catégorie "Haras"



Affaires militaires
Haras
17091230(06)
Les inspect. des haras sont exhortés à être plus exacts dans leurs rapports, à donner une liste précise des poulains nés depuis l'établissem. des haras (âge, taille, lieu) & le nom des propriét., qui doivent s'engager à ne pas les utiliser pour le roulage Action des Etats

Affaires militaires
Haras
17091230(06)
Etat du nombre de chevaux dans la province : 12 étalons, sans compter ceux des particuliers, 74 juments dont plusieurs ne sont pas en état de porter & 264 poulains dont 17 proviennent des juments de la province ; informations sur le prix des bêtes vendues Action des Etats

Affaires militaires
Haras
17091230(06)
Imposition de 3 000 l. qui serviront avec les 3 000 l. non utilisées l'an dernier à acheter 9 étalons et des juments du Poitou, et, pour se conformer aux intentions du roi, de 3 000 l. pour les appointements des trois inspecteurs des haras Action des Etats