AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations de la session 17171209

Catégorie "Haras"



Affaires militaires
Haras
17171228(01)
Compte rendu de l'emploi des 3 000 l. imposées l'an dernier pour les haras ; les commiss., avant de pourvoir à l'emploi des 6 000 l. impos. cette année, constatent l'inutilité des dépenses (160 000 l.) faites depuis 1700 & demandent la fin de cette charge Action des Etats

Doléances mentionnées dans les délibérations
Haras
17171228(01)
Les Etats, considérant le peu de fruit pour la province de l'établissement des haras depuis 1700 et le peu de goût des peuples pour ce commerce, supplient le roi de décharger la province de la dépense de 6 000 l. demandée par les instructions royales Action des Etats

Affaires militaires
Haras
17180128(05)
Les dépenses faites pour les haras n'ayant donné aucun résultat, les E. persistent, malgré la propos. du marquis de Brancas de les restreindre au Ht-Languedoc, dans leur délib. de ne plus les continuer ; les étalons du roi seront conduits hors de la prov. Action des Etats