Commissions Nomination |
17601128(02) |
Nomination d'une commission pour examiner les preuves de noblesse de M. de Saint-Mamet, envoyé de Florensac, et de M. le chevalier de Lordat, envoyé de Bram, et les contestations sur l'entrée de députés du tiers | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Nomination |
17601209(04) |
Des députés sont nommés pour porter aux commissaires du roi la délibération proposant d'abonner le doublement ou triplement des cotes de la capitation supérieures à 24 l. et d'en emprunter le montant | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Nomination |
17601216(18) |
Nomination par l'archevêque de Narbonne du sieur Farjon, lieutenant de maire de Castres, pour remplacer le sieur de Saint-Rome, maire de Mende, décédé, dans la commission pour examiner les affaires des successions de Bonnier et de Lamouroux | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Nomination |
17601218(13) |
Nomination, pour procéder avec les commissaires du roi à la liquidation des sommes qui doivent être remboursées par loterie, des mêmes commissaires que ceux qui doivent vérifier avec eux les dettes des communautés | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Nomination |
17601220(07) |
L'archevêque de Narbonne a nommé, pour remplacer l'évêque de Carcassonne obligé de partir dans son diocèse, l'évêque d'Uzès pour la commission des affaires extraordinaires et celui de Comminges pour la commission des manufactures | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Nomination |
17601220(07) |
Nomination, pour procéder avec les commissaires du roi à la liquidation des avances faites par la province pour les signaux servant à la défense de la côte, des mêmes commissaires que ceux qui vérifieront avec eux les dettes des communautés | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Nomination |
17601224(06) |
L'archevêque de Narbonne nomme l'évêque de Lodève pour remplacer dans la commission de la ligne d'étape l'évêque de Viviers qui s'est absenté | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Agents et bureaux des Etats et des diocèses Nomination |
17601230(05) |
Maréchal ayant mis en cause l'honnêteté des officiers de la prov. dans l'évalua. du coût des ouvrages de fortif. de la côte, la commission des trav. pub. est indignée ; l'arch. de Narbonne trouvera les moyens de le faire décharger des ouvrages de la prov. | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Nomination |
17601231(02) |
Nomination de commissaires pour suivre l'exécution de la présente délibération sur l'apurement des comptes des successions Bonnier et Lamouroux et pour procéder à la correction des comptes des exercices du sieur Lamouroux | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Nomination |
17601231(07) |
Nomination du sr Farjon, lieutenant de maire de Castres, en remplacement du sr de Saint-Rome, maire de Mende, décédé, à la commission de 1734 | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Nomination |
17610103(12) |
L'arch. de Narbonne nomme pour suivre l'exécution des délib. relatives aux dettes de la province & au nouvel inventaire des archives les mêmes commiss. que ceux qui mettent en ordre les registres des dettes & les archives (mais Farjon remplace Saint-Rome) | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Nomination |
17610105(14) |
L'archevêque de Narbonne nomme les barons de Tornac et de Villeneuve à la commission pour examiner l'état des manufactures en remplacement des barons de Calvisson et de Lanta obligés de partir | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |