AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations de la session 17871213

Catégorie "Nomination"



Commissions
Nomination
17880103(10)
Pour réunir la commission des affaires extraordinaires avec celle des travaux publics, il faut nommer des remplaçants aux personnes qui appartiennent à la fois aux deux : l'archevêque de Narbonne nomme le baron de Pierre-Bourg et celui d'Hautpoul Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Commissions
Nomination
17880110(33)
Nomination d'une commission renforcée pour discuter d'un "objet aussi majeur et aussi intéressant", celui des vingtièmes, Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Commissions
Nomination
17880112(26)
L'archevêque de Narbonne nomme l'évêque de Comminges pour remplacer celui de Viviers, obligé de s'absenter, à la commission des manufactures Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Commissions
Nomination
17880116(24)
L'archevêque de Narbonne nomme le baron d'Avejan pour remplacer le baron de Pierre-Bourg, absent, dans la commission renforcée qui discutera du vingtième Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Commissions
Nomination
17880118(03)
Nomination de quatre commissaires supplémentaires (sans conséquence) pour renforcer la commission des travaux publics qui devra réformer l'administration de la province Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Commissions
Nomination
17880118(10)
Nomination de commissaires pris dans l'ordre de la noblesse pour la vérification et l'expédition des actes et titres servant à l'établissement des preuves de noblesse d'un certain nombre de nobles Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Agents et bureaux des Etats et des diocèses
Nomination
17880118(39)
Le sieur Raymond, architecte du roi, est nommé architecte de la province en remplacement du sieur Giral, décédé Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Agents et bureaux des Etats et des diocèses
Nomination
17880118(41)
Les Etats renouvellent au sieur Pujou le titre d'agent de la province pour veiller à ses intérêts en matière d'équivalent, aux mêmes clauses, honoraires et appointements qui lui furent accordés le 05/01/1782 Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Agents et bureaux des Etats et des diocèses
Nomination
17880118(42)
Le sieur Theule est nommé contrôleur ambulant pour visiter la direction et la régie du bail de l'équivalent, aux appointements de 1 000 l., sous les ordres du sieur Pujou, agent de la province Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement