TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 17591129 / Catégories / Délibérations

Délibérations de la session 17591129

Catégorie "Secours"

Indemnisations et calamités Secours	17591217(01)

Le roi a destiné 99 950 l. pour les diocèses de Narbonne, Albi et Lavaur et plusieurs autres communautés, 12 200 l. pour quelques-unes des communautés proposées par les Etats pour des travaux et 10 000 l. pour les ouvrages du Vidourle	Action royale

Doléances mentionnées dans les délibérations Secours	17591222(03)

Demande de secours pour des communautés et des diocèses, les uns figurant tous les ans, d'autres frappés par des abandons de terres et divers autres malheurs, d'autres pour construire des ouvrages contre les inondations	Action des Etats