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Discours/Cérémonie

Apport des délib. sur le don grat. (et la capit.) - E17801209(2)

Nature	Apport des délib. sur le don grat. (et la capit.)
Code du discours/geste	E17801209(2)
CODE de la session	17801130
Date	09/12/1780
Cote de la source	C 7612
Folio	28
Espace occupé	0,15

Locuteur

Titre	np
Nom	np
Prénom	np
Fonction	np

Texte :

Monseigneur l'archevêque de Toulouse a dit : que s'étant rendu le sept de ce mois chez Monsieur le comte de Perigord avec MM. les autres députés qui avoient été nommés avec lui pour porter à mondit sieur le comte de Perigord et à MM. les autres commissaires du roi la délibération du don-gratuit et celle de la capitation, ils ont été reçus et reconduits avec le même cérémonial dont il a été fait mention dans la séance du quatrieme de ce mois