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Discours/Cérémonie

Ordre du jour et/ou emploi du temps - R16791124(02)

Nature	Ordre du jour et/ou emploi du temps
Code du discours/geste	R16791124(02)
CODE de la session	16791127
Date	24/11/1679
Cote de la source	C 7204
Folio	6v-7r
Espace occupé	0,3

Locuteur

Titre	np
Nom	np
Prénom	np
Fonction	np

Texte :

Dans laquelle seance il feut deliberé aussy qu'on s'assembleroit dans l'hostel de S. A. tous les mardis, jeudis et samedis a huit heures du matin pour travailler a la verification des debtes, et les mardis et samedis que les commissaires depputez par le Roy et par les Estatz pour le rapport des impositions s'assembleroient dans l'hostel de S. A. a quatre heures de relevée pour travailler a ladite commission.