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Discours/Cérémonie

Cérémonial des commissions mixtes - R17111221(01)

Nature	Cérémonial des commissions mixtes
Code du discours/geste	R17111221(01)
CODE de la session	17111126
Date	21/12/1711
Cote de la source	C 7356
Folio	42v-43r
Espace occupé	0,5

Locuteur

Titre	np
Nom	np
Prénom	np
Fonction	np

Texte :

Apres laquelle seance, Nosseigneurs les commissaires presidens pour le Roy ont été sans se separer en l'hôtel de Monseigneur le duc de Roquelaure pour la verification des dettes des diocèses, villes et communautés de la province, et s'étant placés autour d'un grand bureau, sçavoir Monseigneur le duc de Roquelaure, commissaire principal sur un fauteuil placé au haut bout du bureau, et Messieurs les autres commissaires de Roy d'un côté et d'autre tous sur des chaises à dos, ont procedé à lad. verification des dettes et rendu plusieurs jugemens dont le greffe du Roy demeure chargé.