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Discours/Cérémonie


Cérémonial des commissions mixtes - R17200116(1)

Nature Cérémonial des commissions mixtes
Code du discours/geste R17200116(1)
CODE de la session 17191214
Date 16/01/1720
Cote de la source C 7384
Folio 33r
Espace occupé 0,75 p.

Locuteur

Titre np
Nom np
Prénom np
Fonction np


Texte :

Le même jour mardy seizieme janvier a trois heures de relevée, Nosseigneurs les Commissaires presidens pour le Roy et Messieurs les Commissaires des Etats, tous deputés par Sa Majesté pour la veriffication des preambules des rolles des impositions des villes et lieux de la province de Languedoc ordonnée par l'arrest du Conseil d'Etat du dix septieme decembre mil six cens soixante quinze, se sont assemblés en l'hôtel de Monseigneur le Duc de Roquelaure pour proceder conjointement au rapport de la veriffication des preambules des rolles des impositions faites dans les villes et communautés des diocezes dependans de la senechaussée de Beaucaire et Nismes l'année derniere mil sept cens dix neuf, nosd. seigneurs les Commissaires se sont placés a un grand bureau pozé en long, couvert d'un tapis de velours, Monseigneur le Duc estant au haut bout assis sur un fauteuil, Messieurs les autres Commissaires du Roy a la droite, et Messieurs les Commissaires des Etats a la gauche, tous assis sur des chaizes a dossier egales, excepté les deputés du tiers Etat, les scindics generaux et les secretaires et greffiers du Roy et des Etats qui se sont assis sur de petites chaises, auquel rapport il a été procedé par Monsieur de Manse, tresorier de France de Montpellier, commissaire nommé pour la veriffication desdiites impositions.