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TRI DE RÉSULTATS


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Données générales de la session 17601127

Monsieur Niel *



Nom de la commission figurant dans le texte Pour vérifier avec les commissaires du roi les dettes des diocèses et communautés et pour procéder à la liquidation des sommes à rembourser par loterie et des sommes avancées par la province pour les signaux de la côte et la milice garde-côtes
Nom Niel
Prénom *
Titre Monsieur
Fonction Diocésain de Nîmes
Ordre Tiers Etat
F° ou P 023r, 093r, 101v