TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche trans-session / Fonctions / Ancien entrepreneur du pont de Villeneuve, il a abandonné le chantier en 1770, demandé la résiliation du bail ; l'intendant l'a condamné par des ordonnances ; il a fait appel au Conseil qui a condamné le dioc. à payer ; transaction amiable pour 80 000 l.

Délibérations

Fonctions - Ancien entrepreneur du pont de Villeneuve, il a abandonné le chantier en 1770, demandé la résiliation du bail ; l'intendant l'a condamné par des ordonnances ; il a fait appel au Conseil qui a condamné le dioc. à payer ; transaction amiable pour 80 000 l.

Chrétien, André	Délibération : 17811215(12)
Titre : Sieur Précision : Ancien entrepreneur du pont de Villeneuve, il a abandonné le chantier en 1770, demandé la résiliation du bail ; l'intendant l'a condamné par des ordonnances ; il a fait appel au Conseil qui a condamné le dioc. à payer ; transaction amiable pour 80 000 l.