AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Fonctions / Contestation après la mort de Mme d'Angoulême au sujet du comté d'Alès ; son curateur a envoyé une procuration en même temps que Mme de Guise

Délibérations

Fonctions - Contestation après la mort de Mme d'Angoulême au sujet du comté d'Alès ; son curateur a envoyé une procuration en même temps que Mme de Guise



Joyeuse, de, * Délibération : 16821024(01)
Titre : Madame
Précision : Contestation après la mort de Mme d'Angoulême au sujet du comté d'Alès ; son curateur a envoyé une procuration en même temps que Mme de Guise