AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Fonctions / Elle ne paye pas la taille pour ses biens ruraux de Rousson

Délibérations

Fonctions - Elle ne paye pas la taille pour ses biens ruraux de Rousson



*, * Délibération : 16791222(04)
Titre : Dame de Montalet
Précision : Elle ne paye pas la taille pour ses biens ruraux de Rousson

*, * Délibération : 16791222(04)
Titre : Dame de Lasalle
Précision : Elle ne paye pas la taille pour ses biens ruraux de Rousson